Charles MOSSANT
Présentation de la marque Charles MOSSANT
Déposée le 30 mars 1988 par madame Eliane JUCKUM-MOSSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Charles MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque Charles MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles MOSSANT est expirée depuis le 30 mars 1998.
Eliane JUCKUM-MOSSANT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36